Haute- Garonne

De: Garonne (Haute)
Objet:
par l'assemblée des départements de France, parmi les membres des conseils départementaux appartenant à la liste du tableau figurant au présent 2°
Ariège
Aveyron
Cantal
Charente
Charente-Maritime
Corrèze
Dordogne
Groupe:
Conseils départementaux appartenant à la liste du tableau figurant au présent 2°
JORFTEXT000034675071(source JORF)
désignation
11 Mai 201711/05/2017
De: Garonne (Haute-)
Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Garonne (Haute-)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Aveyron
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Garonne (Haute-)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993